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Marques déposées par monsieur Hervé CANIVET
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LA BASTIDE D'ALBIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE D'ALBIGNAC
Monsieur Hervé CANIVET

Numéro de dépôt :
1394144
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1996

Présentation de la marque LA BASTIDE D'ALBIGNAC

Déposée le 9 mai 1986 par monsieur Hervé CANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BASTIDE D'ALBIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hervé CANIVET domicilié(e) la Bastide d'Albignac, 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque LA BASTIDE D'ALBIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE D'ALBIGNAC est expirée depuis le 9 mai 1996.

Hervé CANIVET a également déposé les autres marques suivantes : IC CADEAUX , "LA BASTIDE D'ALBIGNAC" , L'INTENDANT DES COCAGNES


Monsieur Hervé CANIVET - la Bastide d'Albignac, 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.